Déposée le 21 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRANNOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENI domicilié(e) ZA de la Blanche Tâche, 45 rue Charles de Gaulle,80450 CAMON - 80450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 134 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas DEBOUT GENI domicilié(e) ZA de la Blanche Tâche, 45, rue Charles de Gaulle,80450 CAMON - 80450 - France.
La marque TERRANNOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356297.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENI SARL - ZA de la Blanche Tâche, 45 rue Charles de Gaulle,80450 CAMON - 80450 - France - SIREN 415134600
Monsieur Nicolas DEBOUT GENI - ZA de la Blanche Tâche, 45, rue Charles de Gaulle,80450 CAMON - 80450 - France
Inscription le 9 août 2005 - retrait partiel n°416533 - Publication au BOPI 2005-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Constructions non métalliques ; à savoir abris de jardin, portails, clôtures, gloriettes, volets battants, garages, pergolas, planchers, claustras. Meubles ; notamment mobilier de jardin.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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